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VNF

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ZAD

ZNIEFF

ZPPAUP

Association Foncière Urbaine

Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat

Autorité Organisatrice de Transports

Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement

Chambre de Commerce et d’Industrie

Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt

Direction Départementale de l’Equipement

Direction Régionale de l'Equipement

Direction Générale de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Construction

DIrection Régionale de l’ENvironnement

Document d’Orientations Générales

Droit de Préemption Urbain

Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement

Déclaration d’Utilité Publique

Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Etablissement Public Foncier Local

Grand Projet de Ville

Loi sur l’Air et l’Utilisation Rationnelle de l’Energie

Loi d’Orientation, d’Aménagement et de Développement Durable des Territoires

Loi d’Orientation des Transports Intérieurs

Office Nationale des Forêts

Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Plan de Déplacements Urbains

Projet d’Intérêt Général

Programme Local de l’Habitat

Plan Local d’Urbanisme

Parc Naturel Régional

Plan d’Occupation des Sols

Personnes Publiques Associées

Plan de Prévention des Risques d'Inondation

Plan de Prévention des Risques Naturels

Plan Régional pour la Qualité de l’Air

Périmètre de Transport Urbain

Rapport de Présentation

Schéma de Cohérence Territoriale

Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de l’Eau

Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme

Schéma de Développement Commercial

Schéma Directeur d’Urbanisme Commercial

Surface Hors Œuvre Nette

Solidarité et Renouvellement Urbains

Voies Navigables de France

Zone d’Aménagement Concerté

Zone d’Aménagement Différé

Zone d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique

Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager

Mis à jour le Dimanche, 05 Février 2017 22:32
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