SCoT approuvé PDF Imprimer Envoyer

Sommaire

I - Délibération du Comité syndical du syndicat mixte du SCoT de Sélestat et sa région approuvant le SCoT en date du 17 décembre 2013
Délibération d'approbation
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3

II - Rapport de présentation

1- Diagnostric territorial stratégique
2- Etat initial de l'environnement (EIE)
3- Explications des choix du PADD et DOO
4- Evaluation environnementale
5- Résumé non technique

III - Projet d'aménagement et de développement durables
PADD

IV - Document d'Orientation et d'Objectifs :

1- Document d'Orientation et d'Objectifs
2- Éléments graphiques
3- Enveloppes bâties de référence

V- Lexique
Lexique

 

 

Mis à jour le Lundi, 29 Septembre 2014 19:30
  MOOFL180208
Design graphique ratatam © 2008 SCoT de Sélestat et sa région | Mentions légales